Déposée le 9 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DRIVE'N CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM INTERNATIONAL domicilié(e) 11 Bd Prince Henri, L-1724 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque DRIVE'N CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVE'N CALL est expirée depuis le 9 juillet 2009.
AVENIR TELECOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DECATEL , C - Cetelec
AVENIR TELECOM INTERNATIONAL SA - 11 Bd Prince Henri, L-1724 LUXEMBOURG - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; hauts-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; dispositifs de fixation de téléphones pour véhicules automobiles ; dispositif de maintien de charge pour véhicules automobiles, avec ou sans connexion d'antennes extérieures ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone ; connecteurs d'antennes extérieures ; microphone ; housse en cuir pour téléphones portables. Services de télécommunication ; communications par réseaux de fibres optiques, communication radiophonique, informations en matière de télécommunication ; radiodiffusion, communications téléphoniques, locations d'appareils pour la transmission de messages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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